De plus en plus nombreux sont
ceux qui fondent l’espoir d’une relance du projet européen dans l’acceptation
d’une différenciation dans l’intégration prenant la forme d’une avant-garde. Pour
que ce projet ait des chances d’aboutir, plusieurs conditions doivent être
réunies auxquelles ses promoteurs devraient prêter attention. Parmi ces
conditions, j’en discerne au moins quatre : pas de sélection, capacité de
décision, éviter la multiplication des institutions, intégrer la défense.
La seule sélection envisageable
est celle de la volonté. Tout Etat membre désireux de participer à l’avant-garde
doit y être admis dès lors qu’il en accepte les objectifs. Les pays qui
aujourd’hui s’écartent des principes de l’UE ou les contestent auront leur
place dans l’avant-garde quand ils auront abandonné leur posture actuelle de
rejet. Affirmer cela serait un moyen judicieux de leur faire comprendre qu’à
persévérer ils s’excluront eux-mêmes du projet européen.
L’avant-garde n’en serait pas une
si elle ne disposait d’une capacité décisionnelle supérieure à celle de
l’actuelle UE. Cela implique la généralisation des décisions à la majorité
qualifiée. Tout pays désireux de participer à l’avant-garde devrait accepter ce
principe.
L’utilisation systématique des
procédures de différenciation positive prévues dans les traités, coopération
renforcée, coopération structurée pour la défense préparerait une phase
ultérieure, celle d’une union politique réunissant les pays participant à ces
diverses coopérations. Cette union qui devrait être ratifiée par referendum comprendrait
les pays dont la réponse aurait été positive.
Plutôt que de multiplier les
institutions, il devrait être possible de faire vivre l’avant-garde et même
l’union politique appelée à lui succéder au moyen des institutions actuelles.
Cela supposerait sans doute la possibilité pour le Parlement de siéger en
formation restreinte ne comprenant que les députés de pays appartenant à
l’avant-garde. Le problème ne devrait pas se poser pour la Commission et pour
la Cour de Justice dont les membres sont indépendants des Etats. Une
modification du mode de désignation (par le président et approbation du
Parlement) et une réduction du nombre des commissaires permettrait de pallier
le risque de confusion tout en maintenant un lien étroit avec les Etats ne
participant pas à l’avant-garde.
Enfin la défense devrait être le
plus possible intégrée aux autres domaines d’intégration. Une défense
européenne ne se conçoit qu’au service d’une politique européenne. Elle ne peut
s’abstraire des autres aspects des relations extérieures de l’Union. C’est
pourquoi la conclusion d’accords ad hoc avec le
Royaume-Uni devrait être préférée aux projets parfois évoqués de traité
sans lien avec les autres politiques.
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